Déposée le 14 février 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ZERUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) POLYANE domicilié(e) Z.I. du Clos Marquet,42400 SAINT-CHAMOND (dossier no 2256956) - 42400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 925 009 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAURENT ET CHARRAS domicilié(e) 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2256956) - 42005 - France.
La marque ZERUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1269498.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ZERUST est expirée depuis le 14 février 2014.
POLYANE a également déposé les autres marques suivantes : VICORENE
POLYANE, Société par Actions Simplifiée - Z.I. du Clos Marquet,42400 SAINT-CHAMOND (dossier no 2256956) - 42400 - France - SIREN 314925009
CABINET LAURENT ET CHARRAS - 3, Place Hôtel de Ville, B.P. 203,42005 SAINT-ETIENNE Cedex 1 (dossier no 2256956) - 42005 - France
Renouvellement sans limitation le 29 janvier 2004 n°2256956 - Publication au BOPI 2004-01-29
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-27
Renouvellement sans limitation n°2028861 - Publication au BOPI 1994-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-39
Inscription le 19 mai 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°392855 - Publication au BOPI 2004-05-19
Inscription le 7 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413469 - Publication au BOPI 2005-06-07
Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645798 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02
Produits anti-corrosifs sous toutes ses formes, notamment : films, capsules, gel, poudre, revêtements; films en matières plastiques produits anti-corrosifs destinés à toute industrie y compris celle du papier.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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